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Marques déposées par DOMAINE DE FERRANTTODO
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Chateau de Terra
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau de Terra
S.C.E.A. DOMAINE DE FERRANT

Numéro de dépôt :
3009569
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2010
Chateau de Terra de DOMAINE DE FERRANT

Présentation de la marque Chateau de Terra

Déposée le 17 février 2000 par DOMAINE DE FERRANTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau de Terra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est DOMAINE DE FERRANTTODO domicilié(e) Ferrant, 47120 ESCLOTTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALESSE Philippe - France.

La marque Chateau de Terra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau de Terra est expirée depuis le 17 février 2010.

DOMAINE DE FERRANT a également déposé les autres marques suivantes : Chateau de Gourdon


S.C.E.A. DOMAINE DE FERRANT - Ferrant, 47120 ESCLOTTES - France


SALESSE Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Vins d'appellation d'origine controlée côtes de duras provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU DE TERRA.